MENTIONS
1. Administration du site
Le site Youseeme.pro est administré par La Ligne Web
La société YOUSEEME© est immatriculée sous le code INSEE LEI 969500GX6UDZRGZ5FE74 FR
N°TVA FR80823182407
RCS Paris : 823 182 407
Adresse: 18 rue Marignan – 75008 Paris
Adresse mail: [email protected]
Le directeur de la publication est Samir Koleilat.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments constitutifs du site (photos, images graphiques, logos, animations, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (back-office d’administration, services proposés…) sont protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de YOUSEEME©. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du « inline linking » et du « framing »…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, veuillez contacter YOUSEEME© avant toute mise en place du lien pointant vers son site ou son contenu.
3. Contenus
Les contenus du site publiés par YOUSEEME© ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur celui-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
4. Informatique et libertés
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un mél à l’adresse [email protected] ou par courrier à l’adresse ci-dessus.
5. Juridique
YOUSEEME agit en qualité de distributeur de monnaie électronique mandaté par la société Treezor qui est enregistrée auprès de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).
Treezor, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 807 465 059 dont le siège social est situé 33 Avenue de Wagram, 75017 Paris, agissant en tant qu’établissement de monnaie électronique au sens de l’article L.525.1 du code monétaire et financier et agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») sous l’ID regafi 63512 consultable sur www.regafi.fr ayant mandaté YOUSEEME en qualité de Distributeur.
6. Hébergement et création
Création : La Ligne Web – 1140 rue André Ampère, Immeuble Le Vinci, 13851 Aix en Provence. www.la-ligne-web.com
Le site est hébergé sur un serveur dédié via la société OVH www.ovh.net